Prévenir et gérer le conflit au cabinet dentaire

Editeur : Texto Editions
Disicpline : Droit
ISBN : 192
35 €

Dès le titre de cet ouvrage, rédigé par un praticien du droit pour des praticiens chirurgiens dentistes, est précisé l´angle sous lequel le problème des différents conflits sera abordé : celui de la prévention. La démarche proposée par l´auteur, David JACOTOT, Docteur en droit et Maître de Conférence des Universités ne peut qu´emporter l´adhésion d´une société scientifique comme la SOP et d´Universitaires qui dans leur spécialité ont si souvent mis l´accent sur l´importance de la prévention. Il est conçu comme un manuel pratique à plusieurs portes d´entrée : la table des matières, l´index et les renvois de page facilitent l´accès au sujet recherché. Tout au long des 192 pages de ce livre, par la clarté et la concision de son exposé, l´auteur fait oeuvre de pédagogue. En cinquante chapitres divisés en trois parties est passée en revue chaque situation potentiellement génératrice de conflit selon un plan toujours identique. Après une courte introduction qui explicite le titre du chapitre, l´auteur définit ce que dit le droit, puis donne quelques conseils pratiques de façon à « Prévenir les litiges » pour enfin traiter de la gestion des conflits. La première partie, « prévenir et gérer le risque avec le patient » composée de vingt six chapitres concerne la relation praticien-patient : son information et son consentement, le paiement des honoraires et le dommage causé au patient. Confronté aux moeurs de plus en plus judiciarisées de notre époque le chirurgien-dentiste trouvera une information aisément compréhensible et directement exploitable dans sa pratique quotidienne. Il ressort des nombreuses références d´arrêts prononcés par les différentes juridictions qui illustrent le propos de l´auteur qu´au-delà des règles de droit, les juges ont un large pouvoir d´appréciation. Cela, à soi seul, justifierait de prendre la précaution de s´inspirer des conseils de prévention que dispense ce manuel. « En théorie il incombe au patient de prouver la faute, le dommage et le lien de cause à effet entre la faute et le dommage. En pratique cela est moins vrai ! Le juge assouplit les principes et possède un large pouvoir d´appréciation. » La seconde partie aborde en treize chapitres les relations avec les institutions (CPAM, mutuelles, assurances) et le bailleur. Là encore toute la partie concernant les relations avec les caisses est pleine d´enseignement. Le rôle du « praticien conseil » s´étend au contrôle et quatre tableaux synthétiques permettent de visualiser « en un coup d´oeil » le contrôle d´activité, la procédure de la répétition de l´indu, le mécanisme de la sanction financière et le contentieux du contrôle technique devant la SAS (section des assurances sociales du conseil national de l´Ordre). Enfin la troisième partie concerne le conflit avec les confrères et les personnels. Confrères, collaborateur, associés et partenaires. La formation juridique initiale du chirurgien-dentiste est insuffisante dans le domaine du droit et trop souvent le praticien en exercice n´acquiert des connaissances en la matière qu´à l´occasion d´un conflit, ce qui est déjà trop tard. Cautionné par la préface de Pierre-Yves MAHÉ, Président du Conseil national de l´Ordre des chirurgiens-dentistes, cet ouvrage d´accès facile devrait vite devenir une référence pour notre profession, c´est ce que la SOP souhaite à ce média de formation continue, pour la sérénité de l´exercice de chacun.