par Patrick Missika
Si l’omnipraticien ne souhaite faire que la prothèse sur implant, il se pose un double problème de responsabilité et de coordination avec l’implantologiste.
C’est d’abord l’omnipraticien, et seulement ensuite l’implantologiste, qui doivent définir et discriminer les souhaits et les besoins du patient. Les problèmes surviennent quand il n’y a pas de projet prothétique. L’omnipraticien doit définir le type de prothèse sur implant et il doit avoir fait le wax up.
Par contre, le guide chirurgical peut aussi bien être fait par l’omnipraticien que par l’implantologiste. Une facture de prothèse peut suffire à apporter la preuve qu’il a été fait. Le plan de traitement est fait par l’omnipraticien avec l’accord du chirurgien et des autres intervenants. Il doit être formalisé par un écrit qui lie les différents intervenants. Toute modification apportée en cours de traitement doit recevoir leur accord.
Enfin, chaque intervenant doit donner les informations concernant sa partie de traitement, faire un devis et obtenir un consentement éclairé distinct. Cette information est essentiellement orale, recueillie au cours d’un colloque singulier. Cette information orale peut être complétée par différents documents écrits ou à l’aide de l’outil informatique.
Les différentes solutions thérapeutiques doivent être évoquées avec leurs avantages et leurs inconvénients. Les risques et les complications possibles doivent être expliqués et les taux de succès estimés dans le cas particulier du patient concerné indiqués. Le chirurgien met en place les implants et assure la surveillance post-opératoire. Il réalise la mise en fonction et vérifie la bonne intégration osseuse des implants, puis rédige un courrier à l’intention de l’omnipraticien dans lequel sont consignées les références exactes des implants, est certifiée leur bonne intégration et autorisée la réalisation prothétique telle que prévue au plan de traitement.
L’omnipraticien, après avoir contrôlé la bonne ostéointégration des implants, mène de façon classique le traitement prothétique. Mais le traitement ne finit pas avec la pose des prothèses, aussi faut-il définir qui du chirurgien ou de l’omnipraticien va assurer le suivi. En adressant son patient à un implantologiste, le praticien engage sa responsabilité. Il doit vérifier que le praticien auquel il adresse le patient présente toutes les qualités requises en termes de formation. De la même façon, le praticien qui va réaliser la prothèse sur implant doit en avoir la compétence. Mais que se passe-t-il dans ces deux situations que sont la complication et l’échec ?
La responsabilité est commune pour ce qui relève du plan de traitement, elle est propre à chaque intervenant pour ce qui est de sa partie. Cependant la réponse variera en fonction des experts sachant qu’il est important que le patient ait été informé de la survenue possible de difficultés. En droit français, il faut qu’un lien de causalité soit établi entre une faute et un préjudice. Il apparaît que, dans certains dossiers d’expertise, les responsabilités sont partagées à des taux différents selon les situations. Ainsi l’exemple est donné d’un échec lié à l’intervention d’un praticien « junior » menée sous le contrôle d’un praticien « senior » où ce dernier fut considéré responsable au même titre que l’intervenant.
En tout état de cause, il est essentiel que toute l’équipe soit solidaire et que tout soit mis en place pour éviter le contentieux. Les sources de litige sont nombreuses et vont du désaccord esthétique chez des patients de plus en plus exigeants aux litiges sur les honoraires.
Alors faut-il refaire, faut-il rembourser en cas de doléances ?
Il ne faut pas refaire : si toutes les explications ont été données et qu’il résulte d’une analyse objective du travail que celui-ci est conforme au descriptif, si les prothèses transitoires et l’esthétique ont été validées ou encore si les conditions, par exemple occlusales, ont changées. En revanche en cas de compromis discutable il faudra refaire. Il ne faut surtout pas procéder au remboursement du patient car cela serait considéré par un tribunal comme la reconnaissance d’une erreur. L’accord transactionnel prévu par l’article 2044 du Code civil prévoit un remboursement formalisé où le conflit est décrit ainsi que ses causes, où le praticien spécifie avoir respecté les règles de réalisation, où le contenu de la transaction est précisé et enfin que « cet accord a la force de la chose jugée ».
Enfin, il est conseillé de tenir méticuleusement la fiche médicale, de conserver les documents essentiels et d’essayer d’identifier les patients vindicatifs.
Légendes des 8 photographies :
1 - Analyse préimplantaire à l’aide d’un Wax-Up (praticien maître d’œuvre de la prothèse).
2 - Analyse préimplantaire à l’aide d’un cliché radiographique panoramique (praticien maître d’œuvre de la prothèse).
3 – Analyse pré-implantaire par la réalisation d’un guide radiologique (praticien chirurgien).
4 – Analyse pré-implantaire par simulation numérique permettant la réalisation d’un guide chirurgical (praticien chirurgien).
5 - Pose implants (praticienchirurgien).
6 - Pose des bouchons de protection et de cicatrisation après ostéointégration dans la technique en deux temps (praticien chirurgien).
7 - Démonstration et conseils d’hygiène pour assurer la maintenance post-prothétique (praticien maître d’œuvre de la prothèse).
8 - Échec dû à une mauvaise interprétation des études pré-implantaires et une certaine négligence au niveau de l’hygiène.